législation régionale

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• ALLEMAGNE - Géographie économique et régionale — La défaite de 1945 (Zusammenbruch ) a amené la partition de l’Allemagne et de sa capitale. Elle a entraîné un réaménagement de son économie, de ses structures. Les conséquences économiques, démographiques et géographiques ont été considérables. À …   Encyclopédie Universelle

• Caisse Régionale d'Assurance Vieillesse d'Alsace Moselle (CRAV) — Caisse régionale d assurance vieillesse d Alsace Moselle La Caisse Régionale d Assurance Vieillesse d Alsace Moselle remplit le rôle et la fonction d une CRAM uniquement pour le risque Vieillesse de la Sécurité sociale et ce sur le territoire d… …   Wikipédia en Français

• Caisse regionale d'assurance vieillesse d'Alsace-Moselle — Caisse régionale d assurance vieillesse d Alsace Moselle La Caisse Régionale d Assurance Vieillesse d Alsace Moselle remplit le rôle et la fonction d une CRAM uniquement pour le risque Vieillesse de la Sécurité sociale et ce sur le territoire d… …   Wikipédia en Français

• Municipalite regionale — Municipalité régionale Une municipalité régionale est un type de gouvernement municipal Canadien semblable à un comté, bien que la structure spécifique et les responsabilités de service puissent varier d un endroit à l autre. Des municipalités… …   Wikipédia en Français

• Municipalité Régionale — Une municipalité régionale est un type de gouvernement municipal Canadien semblable à un comté, bien que la structure spécifique et les responsabilités de service puissent varier d un endroit à l autre. Des municipalités régionales ont été… …   Wikipédia en Français

• Municipalité régionale — Une municipalité régionale est un type de gouvernement municipal Canadien semblable à un comté, bien que la structure spécifique et les responsabilités de service puissent varier d un endroit à l autre. Des municipalités régionales ont été… …   Wikipédia en Français

• Caisse régionale d'assurance vieillesse d'Alsace-Moselle — La Caisse régionale d assurance vieillesse d Alsace Moselle remplit le rôle et la fonction d une Caisse d assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT) uniquement pour le risque vieillesse de la Sécurité sociale et ce sur le territoire d… …   Wikipédia en Français

• Coordination régionale de lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine — Les COREVIH (COordination REgionale de lutte contre le Virus de l’Immunodéficience Humaine) sont des instances de coordination de lutte contre le sida, globalement à l échelle des régions. Après plusieurs années de préparation, les COREVIH sont… …   Wikipédia en Français

• Polizia Regionale — ( Regional Police ) is a general term used to identify regional level police forces in Italy. Each of the five Autonomous regions; (Friuli Venezia Giulia, Sardinia, Sicily, Trentino Alto Adige/Südtirol, and the Aosta Valley) maintain their own… …   Wikipedia

• Statut politico-administratif de la Région autonome des Açores — Le statut politico administratif de la Région autonome des Açores [1] (en portugais Estatuto Político Administrativo da Região Autónoma dos Açores ou EPARAA) est une norme légale para constitutionnelle qui encadre le régime d autonomie… …   Wikipédia en Français

• Archipel de Sulcis — Archipel des Sulcis Les deux îles principales de l archipel des Sulcis, vues depuis le Mont Sirai. A gauche Sant Antioco, à droite San Pietro. L archipel des Sulcis (en italien Arcipelago del Sulcis ou Sulcitano) se trouve à peu de distance de la …   Wikipédia en Français